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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM FRANCE
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SEALIUM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEALIUM
CONSTELLIUM FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3167413
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
SEALIUM de CONSTELLIUM FRANCE

Présentation de la marque SEALIUM

Déposée le 4 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEALIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM FRANCE domicilié(e) 40-44, Rue Washington - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque SEALIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEALIUM est expirée depuis le 4 juin 2022.

CONSTELLIUM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : X-TRAL 728 , HK 34 , LRS , HERKAL , ALINOX , KEIKOR , DOKIMA , SKYBRIGHT , DIAMAL , AIRWARE


CONSTELLIUM FRANCE, société par actions simplifiée - 40-44, Rue Washington - 75008 - PARIS - France - SIREN 672014081


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 18 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°574136 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Inscription le 18 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°574137 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503452 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Tôles et bandes en aluminium et alliages d'aluminium (notamment pour construction mécanique ; construction navale et maritime, construction de véhicules industriels, citernes et réservoirs) . Traitements des matériaux notamment métalliques par traitement thermique, trempe, polissage (abrasion) , chromage, décapage, galvanisation, plaquage (revêtement) par électrolyse, assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) , découpage, usinage, perçage, sciage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.